Règlements et politiques
Règlements :
Documents d’incorporation:
Politiques :
- Code de conduite et d’éthique
- Manuel Safe Sport
- Le manuel Safe Sport contient :
- Politique de sécurité sportive
- Politique antidopage
- Politique d’appel
- Lignes directrices relatives à la protection des athlètes
- Politique de confidentialité
- Politique en matière de discipline et de plaintes
- Politique de résolution des litiges
- Procédure disciplinaire en cas de manifestation
- Politique de protection de la vie privée
- Politique de filtrage
- Politique en matière de médias sociaux
- Le manuel Safe Sport contient :
- Politique sur les conflits d’intérêts
- Programme canadien antidopage
- Politique sur les athlètes et les membres transgenres
- Politique sur l’inclusion, la diversité, l’équité et l’accessibilité
- Protocole sur les commotions cérébrales
- Politique d’équité entre les sexes
- Mandat du comité de nomination de WBC
- Politique des langues officielles
Publications
Plans stratégiques
Le plan stratégique 2022-2028 a été créé pour orienter les décisions relatives aux programmes, aux services et aux opérations de Basketball en fauteuil roulant Canada. Le plan stratégique complet peut être consulté ici.
États financiers vérifiés
- Déclarations vérifiées 2020-21
- Déclarations vérifiées 2021-22
- Déclarations vérifiées 2022-23
- Déclarations vérifiées 2023-24
- Déclarations vérifiées 2024-25
Rapport annuel
Manuel d’organisation
Le Manuel d’organisation de Basketball en fauteuil roulant Canada est un document de référence visant à guider les organismes provinciaux de sport en ce qui concerne :
- la procédure de demande de soumissions pour l’organisation des Championnats nationaux de la Ligue canadienne de basketball en fauteuil roulant (LCBFR);
- l’organisation d’événements.
De temps à autre, des questions non traitées dans ce document peuvent se poser. Si vous avez des préoccupations, veuillez communiquer avec le bureau national. Basketball en fauteuil roulant Canada informera le Comité national de toute préoccupation soulevée et en fera ultérieurement l’examen à l’assemblée annuelle. Toute modification au manuel d’organisation sera apportée conformément aux recommandations formulées par le Comité national.
Modèle de développement à long terme de l’athlète (DLTA)
Le modèle de développement de l’athlète de basketball en fauteuil roulant est une ressource clé qui décrit ce que les athlètes de basketball en fauteuil roulant doivent faire, aux âges et aux stades particuliers, afin de pleinement se développer et de réaliser leur potentiel au profit du sport, dans l’intérêt d’une meilleure santé et en vue de plus grandes réalisations.
Avec la participation de scientifiques du sport et d’entraîneurs de partout au pays, Basketball en fauteuil roulant Canada a établi un cheminement à long terme pour l’athlète ainsi que des lignes directrices pour l’entraînement et la compétition afin de montrer aux entraîneurs, parents, bénévoles et administrateurs, aux niveaux local, provincial et national, l’importance d’une approche systématique et uniforme envers le développement des athlètes de basketball en fauteuil roulant, tout en reconnaissant l’importance de la participation récréative et non élite.



